Trouvez votre chiot !

Mentions légales du site Chiots-de-France.com

Le présent site est édité et géré par

ATARA SAS
RCS: 441 282 324
Capital Social 7.700€
Siège Social:
70 rue de la Coquillade
Espace Eole Hall A
13540 Aix-en-Provence
TVA Intracommunautaire: FR 05 441282324
Directeur de la publication: M. Flipo

Hébergement

L'hébergement technique de chiens-de-france.com est assuré par la société HOSTEUR CAPITAL SA

HOSTEUR CAPITAL SA
1 Place Bel Air, Case postale 5067
1002 Lausanne, SUISSE
www.hosteur.com

Droits de la propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la société ATARA SAS. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des ouvres originales et sont l'entière propriété de la société ATARA SAS.

Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

société ATARA SAS n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre société ATARA SAS est un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par société ATARA SAS.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

La société ATARA SAS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Données personnelles

D'une façon générale, vous avez la possibilité de visiter notre Site sans avoir à décliner votre identité et sans fournir des informations personnelles. Ceci étant, nous pouvons vous demander des informations par exemple pour traiter une commande. Aussi, nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

La collecte et le traitement informatique des données nominatives est assurée par la société ATARA SAS. Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société ATARA SAS pour la gestion des achats et la gestion clientèle conformément aux règles édictées dans notre politique de confidentialité.

Elles sont conservées pendant la durée de la souscription aux services proposés sur la société ATARA SAS et sont destinées au service marketing et au service commercial.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Délégué de la Protection de la société ATARA SAS